Mentions Légales du site
Mentions Légales
Site : www.brion-yonne.fr
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du Site Internet l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Identification du “Propriétaire du Site” :
Dénomination sociale : Brion
Forme juridique : Commune
Adresse : 16 rue de la République 89400 BRION
Siren : 218900561
Téléphone : 0386919079
Directeur de la publication :
Nom et prénom : Philippe PETIT
Téléphone ou email : mairie@brion-yonne.fr
LIMITATION DE RESPONSABILITE :
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PROPRIETE INTELLECTUELLE :
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DONNEES A CARACTERE PERSONNEL :
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COOKIES :
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HEBERGEUR DU SITE INTERNET :
Nom : Net 15
Adresse : 14 Avenue du Garric-Batiment 6 15000 Aurillac
Téléphone : 04.71.63.88.22