Aller au contenu principal Aller au pied de page
  • facebook
  • instagram
  • facebook
  • instagram
brion-yonne-fr.net15.eu
  • Vie Municipale
    • La Mairie
      • Secrétariat de Mairie
      • Agents communaux
      • Bulletin Municipal - Le Briottin
      • Démarches administratives
    • Le Conseil Municipal
      • Les élus
      • Avis de réunion
      • Liste des délibérations
      • Procès-verbaux
      • Arrêtés municipaux
  • Vivre à Brion
    • Services
      • Service de l'eau
      • PLUi
      • Gestion des déchets
      • Cimetière
    • Informations
      • Réglez vos factures
      • Règles de bon voisinage
      • Liens utiles
    • Santé et Séniors
      • Organismes de santé
    • Economie
      • Commerces, artisans et entreprises
  • Enfance & Jeunesse
    • Scolaire & périscolaire
      • RPI Brion / Bussy-en-Othe
      • Restauration scolaire
      • Garderie
    • Petite enfance et jeunesse
      • Aires de jeux
  • Se divertir
    • Tourisme
      • Patrimoine
      • Chemins de randonnée
      • Office de tourisme intercommunal
    • Vie culturelle et associative
      • Bibliothèque municipale
      • Associations
      • Location salles municipales
    • Activités sportives
      • Equipements sportifs
    • A proximité
      • Piscines
      • Cinémas
  • Contact
Commune de Brion dans l'Yonne
Commune de Brion dans l'Yonne
Commune de Brion dans l'Yonne
  1. Professionnels
  2. Pratiques commerciales
  3. Conditions de vente - Prix

Conditions de vente - Prix

Questions / Réponses

  • Quelles sont les formalités pour modifier la devanture d'un commerce ?
  • Quel paiement un professionnel peut-il refuser (espèce, chèque, carte bancaire) ?
  • Comment se procurer un code emballeur EMB ?

Voir aussi

  • Faire du commerce en ligne (e-commerce) : règles à respecter
  • Vente en détaxe aux touristes

Pour en savoir plus

  • Autorisation pour l'ouverture d'une grande surface ou un "drive" —Ministère chargé de l'économie
  • Organisateur de foires et salons : réglementation —Bpifrance
  • Comprendre une publicité comparative par les prix —Institut national de la consommation (INC)
  • Mention "Fabriqué en France" —Ministère chargé de l'économie
  • Métrologie et transaction commerciale —Ministère chargé des finances
  • Métrologie : règles à respecter pour les préemballages —Ministère chargé des finances
  • Exporter par colis postal —Direction générale des douanes et droits indirects
  • Fiche pratique sur la contrefaçon —Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
  • Rôle de la douane dans la lutte contre la contrefaçon —Ministère chargé des finances

blason commune de Brion

MAIRIE DE Brion
16 rue de la République
89400 BRION

Téléphone : 03 86 91 90 79

RESTONS connectés

Nos réseaux sociaux

 

Nous écrire

  • MENTIONS LÉGALES

Site commercialisé par Centre France Solution Pro - Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee - Conditions Générales d'Utilisation - Gérer les cookies
Top
Ce site utilise des cookies afin de mesurer la fréquentation du site, de vous proposer des contenus animés et interactifs et de partager du contenu sur les réseaux sociaux.
Personnaliser